Ville de Montbrison

AccueilVotre mairieÀ votre serviceDémarches en ligne

Démarches en ligne

Formulaires en ligne ou téléchargeables

Entrepreneurs ou particuliers souhaitant réaliser des travaux

Demande d’autorisation d’occupation du domaine public

Associations ou clubs souhaitant organiser une manifestation

Demande d’autorisation d’ouvrir un débit de boisson

Demande de matériel

Personnes âgées ou handicapées souhaitant bénéficier du Plan Canicule

Demande d’inscription dans le fichier « personnes fragilisées »

État-Civil

Demande d’acte d’état civil (naissance, mariage, décès)

Carte d’identité et passeport

Carte d’identité  : Télécharger le document pour connaître toutes les modalités et les documents à fournir (PDF 140 Ko)

Passeport biométrique : Télécharger le document pour connaître toutes les modalités et les documents à fournir (PDF 141 Ko)

PACS (Pactes civils de solidarité)

Depuis le 1er novembre, le lieu d’enregistrement du PACS dépend du lieu de la résidence commune des futurs partenaires : il s’agit de la mairie de leur lieu de résidence commune. La signature du contrat se fait sur rendez-vous.

Télécharger la notice explicative de déclaration, modification et dissolution d’un pacte civil de solidarité

Inscription sur les listes électorales

Demande d’inscription sur les listes électorales