Ville de Montbrison

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TRAVAUX SUR OUVRAGE RUE CENTRALE

du
13Mars
au
11Avril

travaux réalisés par l’entreprise AUVERGNE BETONS SPECIAUX DU 13 MARS AU 11 AVRIL
extrait de l’AM 2017/207 du 3/03/17 :
« LE MAIRE DE MONTBRISON
– VU le code de la route,
– VU le code pénal et son article R 610-5,
– VU les articles L 2212-1 et suivants du code général des collectivités territoriales,
– VU l’arrêté de circulation urbaine du 26 janvier 1981,
– VU les arrêtés municipaux, temporaires et permanents, postérieurs à l’arrêté de circulation urbaine précité, réglementant la circulation et/ou le stationnement sur l’agglomération, notamment rue Centrale,
– CONSIDERANT la déclaration d’intention de commencement de travaux et la demande en date du 2 mars 2016 transmises par l’entreprise AUVERGNE BETONS SPECIAUX – Eric COGNET, domiciliée à CLEPPE (42110) Les Chaninats, pour la réalisation de travaux pour le compte de la communauté d’Agglomération Loire-Forez (réparation d’un ouvrage – buse dans fossé) rue Centrale et pour autorisation de modifier temporairement les conditions de circulation et / ou de stationnement pour la réalisation desdits travaux ,
– CONSIDERANT que la réalisation de ces travaux ne peut se faire sans modification des conditions de circulation et/ou de stationnement,
– CONSIDERANT qu’il appartient au Maire de prendre les mesures nécessaires pour la sécurité des piétons et véhicules circulant sur le territoire communal,

A R R E T E

ARTICLE 1 : L’entreprise AUVERGNE BETONS SPECIAUX (ABS) réalisera les travaux précités suivant les prescriptions des concessionnaires de réseaux et sera autorisée à occuper le domaine public et à modifier les conditions de circulation et/ou de stationnement suivant les prescriptions du présent arrêté municipal.

ARTICLE 2 : RUE CENTRALE – partie comprise entre l’avenue de la Gare et la rue du Repos
1 – CIRCULATION à hauteur du chantier
– La circulation se fera sur chaussée restreinte par panneaux.
– La vitesse de circulation sera limitée à 30 km/heure pour tous les véhicules y compris les véhicules de l’entreprise et tout dépassement sera interdit.

2 – OCCUPATION DU DOMAINE PUBLIC / STATIONNEMENT
– Le stationnement de tous véhicules autres que ceux de l’entreprise ABS sera interdit à hauteur du chantier de part et d’autre de la chaussée.
– L’entreprise ABS mettra en place un périmètre de chantier et le personnel de l’entreprise sera autorisé à évoluer sur le domaine public.

ARTICLE 3 : SIGNALETIQUE ET SECURITÉ
– La signalisation appropriée sera mise en place par l’entreprise ABS au minimum 48 heures auparavant pour information et sécurité des usagers du domaine public.
– Le chantier sera interdit au public et devra être signalé jour et nuit.
– Un panneau indiquant les coordonnées de l’entreprise et les personnes responsables du chantier devra être affiché en permanence sur place ainsi que le présent arrêté municipal.

ARTICLE 4 : DUREE DES DISPOSITIONS
– Les présentes dispositions seront effectives à compter du
LUNDI 13 MARS 2017 et seront maintenues jusqu’au
MARDI 11 AVRIL INCLUS, de 7 heures à 18 heures et y compris soirs si le chantier le nécessite. Toutefois, les conditions normales de circulation seront rétablies du vendredi soir au lundi matin.
– L’entreprise ABS s’engage à limiter au maximum la durée de son intervention et à rendre le domaine public à son utilisation première (circulation et stationnement) en cas d’interruption du chantier pour une longue durée. »