Ville de Montbrison

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RECONSTRUCTION DU MUR DE SOUTENEMENT BOULEVARD DUGUET

du
18Avril
au
09Juin

travaux réalisés par l’entreprise PYRAMID du 18/04 au 9/06 pour le compte de la Ville
EXTRAIT DE L’AM 2017/329 du 14/04/17
« LE MAIRE DE MONTBRISON

– VU le code de la route,
– VU le code pénal et son article R 610-5,
– VU les articles L 2212-1 et suivants du code général des collectivités territoriales,
– VU l’arrêté de circulation urbaine du 26 janvier 1981,
– VU les arrêtés municipaux, temporaires et permanents, postérieurs à l’arrêté de circulation urbaine précité, réglementant la circulation et/ou le stationnement sur l’agglomération, notamment boulevard Duguet,
– CONSIDERANT la demande en date du 7 avril 2017 transmises par l’entreprise PYRAMID, domiciliée à LE CHAMBON FEUGEROLLES (42500) ZI La Silardière – 9 rue Jean Monnet, pour la réalisation de travaux pour le compte de la ville (réfection mur de soutènement montée des Visitandines) et pour autorisation de modifier temporairement les conditions de circulation et / ou de stationnement pour la réalisation desdits travaux,
– CONSIDERANT que la réalisation de ces travaux ne peut se faire sans modification des conditions de circulation et/ou de stationnement,
– CONSIDERANT qu’il appartient au Maire de prendre les mesures nécessaires pour la sécurité des piétons et véhicules circulant sur le territoire communal,

A R R E T E

ARTICLE 1 : L’entreprise PYRAMID réalisera les travaux précités suivant les prescriptions des concessionnaires de réseaux et sera autorisée à occuper le domaine public et à modifier les conditions de circulation et/ou de stationnement suivant les prescriptions du présent arrêté municipal.

ARTICLE 2 : BOULEVARD DUGUET – partie comprise entre la rue Puy du Rozeil et la rue des Remparts
1 – CIRCULATION
– La circulation se fera sur chaussée rétrécie à une seule voie de circulation par alternat par feux de chantier.
– La vitesse de circulation sera limitée à 30 km/h, y compris les véhicules de l’entreprise.

2 – OCCUPATION DU DOMAINE PUBLIC / STATIONNEMENT
– Le stationnement de tous véhicules autres que ceux de l’entreprise PYRAMID sera interdit sur l’emprise du chantier.
– L’entreprise PYRAMID mettra en place un périmètre de chantier et le personnel de l’entreprise sera autorisé à évoluer sur le domaine public.

ARTICLE 4 : DUREE DES DISPOSITIONS
– Les présentes dispositions seront effectives à compter du MARDI 18 AVRIL 2017 et maintenues jusqu’au VENDREDI 9 JUIN 2017 de 7 heures à 18 heures, y compris soirs, week-end et jours fériés si le chantier le nécessite.
– L’entreprise PYRAMID s’engage à limiter au maximum la durée de son intervention et à rendre le domaine public à son utilisation première (circulation) le plus rapidement possible et en cas d’interruption du chantier pour une longue durée.

ARTICLE 5 : SIGNALETIQUE ET SECURITÉ
– La signalisation appropriée sera mise en place par l’entreprise PYRAMID au minimum 48 heures auparavant pour information et sécurité des usagers du domaine public.
– Le chantier sera interdit au public et devra être signalé jour et nuit.
– Un panneau indiquant les coordonnées de l’entreprise et les personnes responsables du chantier devra être affiché en permanence sur place ainsi que le présent arrêté municipal. »