Ville de Montbrison

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JEUDIS DE L’ETE au JARDIN D’ALLARD

du
03Juil
au
20Août

organisés par le Comité des Fêtes au Jardin d’Allard du 5 JUILLET au 16 AOUT
extrait de l’AM 2018/0521 du 29/06/18
« LE MAIRE DE MONTBRISON
– VU le code de la route,
– VU le code pénal et son article R 610-5,
– VU les articles L 2212-1 et suivants du code général des collectivités territoriales,
– VU l’arrêté de circulation urbaine du 26 janvier 1981,
– VU les arrêtés municipaux, temporaires et/ou permanents, dressés postérieurement à l’arrêté de circulation urbaine, relatifs à la circulation et/ou au stationnement sur l’ensemble de l’agglomération,
– CONSIDERANT la programmation et de l’organisation par le COMITE DES FETES de Montbrison, domicilié à MONTBRISON (42600) 13 rue de Beauregard, des JEUDIS DE L’ETE du jeudi 5 juillet 2018 au jeudi 16 août 2018 sur le site du Jardin d’Allard,
– CONSIDERANT qu’il appartient au Maire de prendre les mesures nécessaires pour la sécurité des piétons et véhicules circulant sur le domaine public dans le cadre de cette organisation,
A R R E T E
ARTICLE 1 : Le COMITE DES FETES de Montbrison occupera le domaine public pour la manifestation ci-dessus désignée suivant les dispositions du présent arrêté municipal.
ARTICLE 2 : OCCUPATION DOMAINE PUBLIC / STATIONNEMENT / CIRCULATION
1 – JARDIN D’ALLARD
1-1 Le COMITE DES FETES sera autorisé à occuper la partie basse du Jardin d’Allard, devant le bâtiment de l’Orangerie.
1-2 Le COMITE DES FETES sera autorisé à installer des chaises pour les spectateurs sur le périmètre précité.
1-3 Un podium sera installé par les services techniques municipaux à compter du MARDI 3 JUILLET 2018 et démonté à compter du LUNDI 20 AOUT 2018. Ce podium restera en place durant cette période.
1-4 Une buvette est installée au pied de la statue de Victor de Laprade et sera démontée à compter du LUNDI 20 AOUT 2018. Cette buvette restera en place durant cette période.
1-5 EN AUCUN CAS, LE PUBLIC, LES PARTICIPANTS ET LES ORGANISATEURS NE SERONT AUTORISÉS A ACCEDER ET MARCHER SUR LES ESPACES VERTS.
1-6 Le site devra être rendu en bon état de propreté à l’issue de cette journée.
1-7 RAPPEL : la circulation est interdite à tous véhicules dans l’enceinte du Jardin d’Allard et aucun véhicule ne devra stationner dans les allées.
ARTICLE 3 : DUREE DES DISPOSITIONS
3-1 Les dispositions du présent arrêté municipal seront effectives
chaque jeudi à compter du 5 JUILLET 2018 et seront maintenues jusqu’au 16 AOUT 2018 de 20 heures à 24 heures sauf mention des alinéas 1-3 et 1-4.
ARTICLE 4 : SIGNALETIQUE et SECURITÉ
– Aucune signalétique temporaire ne sera installée sur le site par les services techniques municipaux.
– Le présent arrêté municipal devra être affiché sur place.
ARTICLE 5 : SANCTIONS
Les contrevenants aux dispositions du présent arrêté pourront être verbalisés. »