Ville de Montbrison

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DEPLOIEMENT DE LA FIBRE OPTIQUE SUR L’AGGLOMERATION

du
03Avril
au
02Juin

travaux réalisés par l’entreprise BOUYGUES ENERGIES ET SERVICES du 3 avril au 2 juin.
Extraits des AM 2017/276 + 2017/277 +2017/278
LE MAIRE DE MONTBRISON

– VU le code de la route,
– VU le code pénal et son article R 610-5,
– VU les articles L 2212-1 et suivants du code général des collectivités territoriales,
– VU l’arrêté de circulation urbaine du 26 janvier 1981,
– VU les arrêtés municipaux, temporaires ou permanents, postérieurs à l’arrêté de circulation urbaine précité, réglementant la circulation et le stationnement sur l’agglomération, notamment chemin des Horizons,
– CONSIDERANT la déclaration d’intention de commencement de travaux en date du 24 mars 2017 et la demande en date du 24 mars 2017 de BOUYGUES ENERGIES ET SERVICES, domiciliée à BONSON (42160) rue des Chênes – ZA des Plaines pour modifier temporairement les conditions de circulation pour la réalisation de travaux dans le cadre du déploiement de la fibre optique (déroulage de fibres optiques dans fourreaux souterrains existants France Télécom) chemin des Horizons,
– CONSIDERANT que ces travaux ne peuvent être réalisés sans modifier les conditions de circulation et de stationnement,
– CONSIDERANT qu’il appartient au Maire de prendre les mesures nécessaires pour la sécurité des piétons et véhicules empruntant ces voies pendant les travaux,

A R R E T E :

ARTICLE 1 : L’entreprise BOUYGUES ENERGIES ET SERVICES occupera le domaine public et mettra en place une réglementation temporaire des conditions de circulation et/ ou de stationnement dans la rue précitée pour la réalisation des travaux précités suivant les prescriptions du présent arrêté municipal.
Elle devra réaliser les travaux suivant les prescriptions de son donneur d’ordre.

ARTICLE 2 : CHEMIN DES HORIZONS
2-1 CIRCULATION
– Elle se fera sur chaussée rétrécie par alternat soit par feux de chantier soit par panneaux.
– La vitesse de circulation sera LIMITEE à 30 km / heure à tous les véhicules et tout dépassement sera INTERDIT.

2-2- STATIONNEMENT/OCCUPATION DU DOMAINE PUBLIC
– Il sera INTERDIT à tous véhicules sauf aux véhicules de l’entreprise.
– Le personnel de l’entreprise sera AUTORISÉ à occuper le domaine public pour la réalisation des travaux.

ARTICLE 3 : DUREE DES DISPOSITIONS ET PRESCRIPTIONS PARTICULIERES
– Elles seront effectives ponctuellement à compter du LUNDI 3 AVRIL 2017 et seront maintenues jusqu’au VENDREDI 2 JUIN 2017 y compris soirs, week-ends et jours fériés si le chantier le nécessite.
– L’entreprise BOUYGUES ENERGIES ET SERVICES fera le nécessaire pour rendre le domaine public libre dès que le chantier le permettra et s’engage à réduire au maximum la durée de son intervention.
– En cas d’interruption pour une longue durée de chantier, l’entreprise BOUYGUES ENERGIES ET SERVICES s’engage à rendre le domaine public à son utilisation première (circulation).

LE MAIRE DE MONTBRISON

– VU le code de la route,
– VU le code pénal et son article R 610-5,
– VU les articles L 2212-1 et suivants du code général des collectivités territoriales,
– VU l’arrêté de circulation urbaine du 26 janvier 1981,
– VU les arrêtés municipaux, temporaires ou permanents, postérieurs à l’arrêté de circulation urbaine précité, réglementant la circulation et le stationnement sur l’agglomération, notamment rue de la République,
– CONSIDERANT la déclaration d’intention de commencement de travaux en date du 24 mars 2017 et la demande en date du 24 mars 2017 de BOUYGUES ENERGIES ET SERVICES, domiciliée à BONSON (42160) rue des Chênes – ZA des Plaines pour modifier temporairement les conditions de circulation pour la réalisation de travaux dans le cadre du déploiement de la fibre optique (déroulage de fibres optiques dans fourreaux souterrains existants France Télécom) rue de la République,
– CONSIDERANT que ces travaux ne peuvent être réalisés sans modifier les conditions de circulation et de stationnement,
– CONSIDERANT qu’il appartient au Maire de prendre les mesures nécessaires pour la sécurité des piétons et véhicules empruntant ces voies pendant les travaux,

A R R E T E :

ARTICLE 1 : L’entreprise BOUYGUES ENERGIES ET SERVICES occupera le domaine public et mettra en place une réglementation temporaire des conditions de circulation et/ ou de stationnement dans la rue précitée pour la réalisation des travaux précités suivant les prescriptions du présent arrêté municipal.
Elle devra réaliser les travaux suivant les prescriptions de son donneur d’ordre.

ARTICLE 2 : RUE DE LA REPUBLIQUE
2-1 CIRCULATION
– Elle se fera sur chaussée rétrécie par alternat soit par feux de chantier soit par panneaux.
– La vitesse de circulation sera LIMITEE à 30 km / heure à tous les véhicules et tout dépassement sera INTERDIT.

2-2- STATIONNEMENT/OCCUPATION DU DOMAINE PUBLIC
– Il sera INTERDIT au fur et à mesure de l’avancement du périmètre de chantier à tous véhicules sauf aux véhicules de l’entreprise.
– Le personnel de l’entreprise sera AUTORISÉ à occuper le domaine public pour la réalisation des travaux.

LE MAIRE DE MONTBRISON

– VU le code de la route,
– VU le code pénal et son article R 610-5,
– VU les articles L 2212-1 et suivants du code général des collectivités territoriales,
– VU l’arrêté de circulation urbaine du 26 janvier 1981,
– VU les arrêtés municipaux, temporaires ou permanents, postérieurs à l’arrêté de circulation urbaine précité, réglementant la circulation et le stationnement sur l’agglomération, notamment boulevard des Entreprises et avenue Louis Lépine,
– CONSIDERANT la déclaration d’intention de commencement de travaux en date du 24 mars 2017 et la demande en date du 24 mars 2017 de BOUYGUES ENERGIES ET SERVICES, domiciliée à BONSON (42160) rue des Chênes – ZA des Plaines pour modifier temporairement les conditions de circulation pour la réalisation de travaux dans le cadre du déploiement de la fibre optique (déroulage de fibres optiques dans fourreaux souterrains existants France Télécom) boulevard des Entreprises et avenue Louis Lépine,
– CONSIDERANT que ces travaux ne peuvent être réalisés sans modifier les conditions de circulation et de stationnement,
– CONSIDERANT qu’il appartient au Maire de prendre les mesures nécessaires pour la sécurité des piétons et véhicules empruntant ces voies pendant les travaux,

A R R E T E :

ARTICLE 1 : L’entreprise BOUYGUES ENERGIES ET SERVICES occupera le domaine public et mettra en place une réglementation temporaire des conditions de circulation et/ ou de stationnement dans la rue précitée pour la réalisation des travaux précités suivant les prescriptions du présent arrêté municipal.
Elle devra réaliser les travaux suivant les prescriptions de son donneur d’ordre.

ARTICLE 2 : BOULEVARD DES ENTREPRISES ET AVENUE LOUIS LEPINE
2-1 CIRCULATION
– Elle se fera sur chaussée rétrécie par alternat soit par feux de chantier soit par panneaux.
– La vitesse de circulation sera LIMITEE à 30 km / heure à tous les véhicules et tout dépassement sera INTERDIT.

2-2- STATIONNEMENT/OCCUPATION DU DOMAINE PUBLIC
– Il sera INTERDIT au fur et à mesure de l’avancement du périmètre de chantier à tous véhicules sauf aux véhicules de l’entreprise.
– Le personnel de l’entreprise sera AUTORISÉ à occuper le domaine public pour la réalisation des travaux.