Ville de Montbrison

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APRES-MIDI JEUX AU JARDIN D’ALLARD LE 26 AVRIL

le
26Avril

organisé par le Centre Social
EXTRAIT DE l’AM 2017/333 du 14/04/17
« LE MAIRE DE MONTBRISON

– VU le code de la route,
– VU le code pénal et son article R 610-5,
– VU les articles L 2212-1 et suivants du code général des collectivités territoriales,
– VU l’arrêté de circulation urbaine du 26 janvier 1981,
– CONSIDERANT la demande en date du 27 mars 2017 du CENTRE SOCIAL de Montbrison, domicilié à MONTBRISON (42600) 13 place Pasteur, pour organiser un après-midi d’animation « JEUX » le mercredi 26 avril 2017 au Jardin d’Allard,
– CONSIDERANT qu’il appartient au Maire de prendre les mesures nécessaires pour la sécurité des piétons et véhicules circulant sur le domaine public, dans le cadre de cette organisation,

A R R E T E

ARTICLE 1 : Le CENTRE SOCIAL occupera une partie du jardin d’Allard pour la manifestation ci-dessus désignée suivant les dispositions du présent arrêté municipal.

ARTICLE 2 : OCCUPATION DU DOMAINE PUBLIC / STATIONNEMENT / CIRCULATION
1 – JARDIN D’ALLARD
– Le Centre Social sera autorisé à occuper la partie basse du Jardin d’Allard.
– Le Centre Social sera autorisé à installer divers stands de jeux.
– Le Centre Social sera autorisé à utiliser le kiosque à musique pour présenter des animations.
– Le public, les participants et les organisateurs ne seront pas autorisés à accéder et à marcher sur les espaces verts.
– Le site devra être rendu en bon état de propreté à l’issue de ces journées.

2 – CIRCULATION ET STATIONNEMENT – RAPPEL
– Aucun véhicule n’est autorisé à circuler et stationner dans l’enceinte du Jardin d’Allard.

ARTICLE 3 : DUREE DES DISPOSITIONS
– Les présentes dispositions seront effectives le MERCREDI 26 AVRIL 2017 de 14 heures à 17 heures 30.

ARTICLE 4 : SIGNALETIQUE et SECURITÉ
– Le présent arrêté municipal devra être affiché sur place. »